Présentation Du Site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.opheliecoaching.fr  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire / créateur / responsable de publication : Ophélie TOUCHET
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Téléphone :

Mail : contact@opheliecoaching.fr

SIRET : 947 875 886 00014

Statut auto-entrepreneur d’une micro-entreprise

Hébergeur : O2SWITCH – S.A.S.U. au capital de 100 000 Euros – Chemain des Pardiaux 63000 CLERMONT FERRAND, FRANCE

Conditions Générales D’utilisation Du Site

L’utilisation du site www.opheliecoaching.fr  implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Ophélie TOUCHET.

www.opheliecoaching.fr  décline toute responsabilité quant à la survenue de bug, à tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification d’informations mises à disposition sur le site ou à toute inexactitude ou omission pourtant sur les informations présentes sur le site.

www.opheliecoaching.fr  décline toute responsabilité au dommage direct ou indirect quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de services proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Le site peu inclure des liens vers des sites extérieurs. www.opheliecoaching.fr  décline toute responsabilité quant à la fiabilité et l’exactitude des informations que contiennent ces liens étant donnés qu’elle ne peu en contrôler le contenu (publicité, contenu, service, matériels mis à disposition surs ou à partir de ces sites). 

Ophélie TOUCHET se réserve le droit  de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Conditions générales de ventes

Le site www.opheliecoaching.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise aux particuliers, entreprises et collectivités.

Condition et mode de règlement

Le règlement s’effectue à la signature du contrat établissant la relation entre Ophélie TOUCHET et le particulier/entreprise/collectivité. Il s’effectue avant la prestation pour les particuliers, après pour les collectivités et les entreprises. Il peu s’effectuer par paypal, chèque ou espèce.

Propriété Intellectuelle Et Contrefaçons.

Ophélie TOUCHET est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, graphismes, logo. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Ophélie TOUCHET. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les images et photos utilisées sont libres de droits.

Gestion Des Données Personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Ophélie TOUCHET s’engage à préserver les informations recueillies éventuellement sur le site à l’aide, notamment du formulaire de contact. A cette occasion, l’utilisateur peut avoir un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations le concernant.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens Hypertextes Et Cookies.

Un cookie est un fichier de petite taille qui n’est pas nefaste, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.